257 résultats pour « Info travaux »
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Édition de septembre 2014
...cteur du Service d’urbanisme. JOURNALIER/JOURNALIÈRE FONCTIONS La personne titulaire de ce poste effectue divers travaux manuels dans une variété d’activités rattachées au Service des travaux publics de la Ville de L’Ancien...
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Édition d’octobre 2014
...ant de circuler aisément et en toute confiance en hiver. Afin de vous informer de façon simple et précise sur les travaux d’entretien hivernal en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en 3 zones. Cette façon de faire nous ...
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Édition de novembre 2014
...ant de circuler aisément et en toute confiance en hiver. Afin de vous informer de façon simple et précise sur les travaux d’entretien hivernal en cours, nous avons divisé le territoire de la Ville en 3 zones. Cette façon de faire nous p...
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Ententes relatives à des travaux municipaux
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Nuisances
...iel située à l’intérieur des limites de la municipalité; Directeur : Désigne le directeur du Service des travaux publics, le directeur général, le directeur du Service de l’urbanisme, le dir ecteur adjoint du Servi...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...règlements d’urbanisme pour les tr avaux qui sont conformes. Il refuse tout permis ou certificat pour les travaux non conformes aux règlements d’urbanisme. Il peut : − visit er et examiner, à toute heure rais...
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Dérogations mineures
.... CHAPITRE I PORTÉE DU RÈGLEMENT 2 . Le présent règlement s’applique aux constructions projetées, aux travaux en cours ou déjà exécutés et aux constructions déjà érigées ou déjà implantées. Dans le cas de travaux...
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