260 résultats pour « urbanisme reglement »
-
Documents
Demandes de dérogations mineures
...e par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 12 juillet 2022, à 16 h...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel , à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 31 mai 2022 , à 16 h 3...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...sée par ces demandes pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 29 mars 2022, à 16 h...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ement à ces demandes pourra transmettre des qu estions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 25 janvier 2022 , à 16...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...ce tte demande pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 29 novembre 20...
En savoir plus -
Documents
Règlement sur le traitement des élus municipaux et l'allocation de transition
En savoir plus -
Documents
Règlements généraux de la piscine et du bassin récréatif de l'Aquagym Élise Marcotte
En savoir plus -
Documents
Règlement modifiant le règlement No 120-2009 sur le traitement des élus municipaux
En savoir plus -
Documents
Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées, et de la manière pr escrite dans les règlements d’urbanisme, sont assujettis, en outre, aux prescriptions particulières des autres règlements municipaux qui s’y ra...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...e demande pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 mars 2023 ,...
En savoir plus -
Documents
Remplacement ou installation d'un appareil de chauffage au bois
...ARTICLE 2 : Dans le présent règlement, l’expression « autorité compétente » signifie le directeur du Service d e l’urbanisme ou son représentant autorisé. ARTICLE 3 : Le propriétaire qui procède à l’installation ou au rempl...
En savoir plus -
Documents
Dérogations mineures
...s et les abords de fortes pentes, les bordures de voies ferrées et d’autoroutes, visées par une réglementation d’urbanisme; 5° les dimensions et la superficie des enseignes et de l’affichage; 16-2006 6° les triang...
En savoir plus -
Documents
Construction
...les dispositions prévues à la Loi sur les Cités et Villes (Chap. 19) et à la Loi sur lAménagement et lUrbanisme (Chap. A-19-1); ATTENDU que le Conseil juge opportun dadopter un n ouveau règlement de constructio...
En savoir plus -
Documents
Zonage
...ficie totale du lot, servant au calcul du coefficient d‱occupation du sol. (264 -2016) Comité cons ultatif d ’urbanisme L‱expression «Comité consult atif d ‱urbanisme» désigne le comité co nsultatif d ‱urbanisme de la C...
En savoir plus -
Documents
Plan d'implantation et d'intégration architectural
...le 7.6.7(1) CONSIDÉRANT les dispositions des articles 145.15 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (L.R.Q., c. A -19.1); CONSIDÉRANT que ce conseil juge opportun de permettre le développement de c...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...e par ce s demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne -lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 -6127, poste 1197, et ce, avant le 13 décembre 2022, à 16...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 373-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 374-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 375-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 13 décembre 2022 , le conseil municipal a adopté le......
En savoir plus -
Documents
Comité consultatif d'urbanisme
...RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative du règlement n o v-613 À jour le 25 janvier 2022...
En savoir plus -
Documents
Édition d'hiver 2023
...5 $ 141 726 $ 13 971 $ Transport 3 944 939 $ 4 412 743 $ 467 804 $ Hygiène du milieu 1 021 830 $ 1 451 056 $ 429 226 $ Urbanisme et développement 585 075 $ 587 808 $ 2 733 $ Loisirs et culture 5 592 393 $ 6 916 200 $ 1 323 807 $ Frais de fi...
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 376-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......
En savoir plus -
Documents
AVIS | Règlement 377-2022
AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la séance ordinaire du 31 janvier 2023 , le conseil municipal a ad......
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 1197, et ce, avant le 28 février 2023 , à...
En savoir plus -
Documents
Demandes de dérogations mineures
...demande s pourra transmettre des questions, commentaires ou tout document pertinent , par courriel, à l’adresse urbanisme@lancienne - lorette.org , ou par téléphone, au 418 641 - 6127, poste 11 53 , et ce, avant le 30 avril 202 4...
En savoir plus