106 résultats pour « urbanisme fiche »

Documents

Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...tout bâtiment occupé ou utilisé aux fins autorisées, et de la manière pr escrite dans les règlements d’urbanisme, sont assujettis, en outre, aux prescriptions particulières des autres règlements municipaux qui s’y ra...

Documents

AVIS | Règlement 399-2025 - Plan d'urbanisme révisé

575, rue Turmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par la soussignée, greffière de la Ville de L...

Documents

AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé

...L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu’une assemblée...

Documents

Édition d'été 2025

...pport financier 5-6-17 Rubrique des conseillers 15 et 16 Programmation estivale gratuite Dossier spécial Nouveau plan d’urbanisme 7 à 14 Détails en page 4 16 août 2025 • lancienne-lorette.org 19 E 2FRÈRES GUYLAINE TANGUAY • CINDY BÉDARD •...

Documents

AVIS | Plan d’action à l’égard des personnes en situation de handicap 2025

...; ⎯ Le Service du greffe; ⎯ Le Service de la trésorerie; ⎯ Le Service des travaux publics; ⎯ Le Service de l’urbanisme; ⎯ Le Service des communications; ⎯ La bibliothèque; ⎯ Le Service des loisirs, événements et technolog...

Documents

Édition d'été 2024

...Aménagement du territoire et pénurie de logements Dans le cadre de la démarche participative de refonte de notre plan d’urbanisme, plus de 140 citoyens ont participé au 3 e volet de la consultation citoyenne en ligne axée sur les objectifs d...

Documents

AVIS | Plan d'action à l'égard des personnes en situation de handicap 2024

...; ⎯ Le Service du greffe; ⎯ Le Service de la trésorerie; ⎯ Le Service des travaux publics; ⎯ Le Service de l’urbanisme; ⎯ Le Service des communications; ⎯ La bibliothèque; ⎯ Le S ervice des loisirs, événements et technolo...

Documents

Démolition d'immeubles

...Comité : Comité de démolition constitué en vertu de l’article 148.0.3 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (« LAU ») (RLRQ, c. A-19.1) et des dispositions de l’article 4 du présent règlement; Conseil : Cons...

Documents

Édition de printemps 2023

...is le plus tôt possible afin d’éviter des délais pouvant survenir en raison du nombre accru de demandes au Service de l’urbanisme en période estivale. Grand ménage printanier : restez informés ! Le printemps est propice au nettoyage et au g...

Documents

Comité consultatif d'urbanisme

...RÈGLEMENT NUMÉRO V-613 ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO V-492 ET CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME Codification administrative du règlement n o v-613 À jour le 25 janvier 2022...

Documents

Zonage

...ficie totale du lot, servant au calcul du coefficient d‱occupation du sol. (264 -2016) Comité cons ultatif d ’urbanisme L‱expression «Comité consult atif d ‱urbanisme» désigne le comité co nsultatif d ‱urbanisme de la C...

Documents

Édition de novembre 2014

...|     NOVEMBRE 2014     |     V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9\b5 Service  des travaux publics Service  des travaux publics Service  d’urbanisme Service  d’urbanisme AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AV IS P U B LIC est, par les présentes, donné : Q...

Documents

Édition de mai 2016

...mis devra être obtenu au préalable. Afin de vous procurer ce permis, vous devez remplir une demande adressée au service de l’urbanisme de la Ville de L’Ancienne-Lorette. Si votre demande est conforme, un permis vous sera émis en acquittant les frais ...

Documents

Édition d’octobre 2014

...|     NOVEMBRE 2014     |     V\RO\bUME 9 NUMÉRO 9\b5 Service  des travaux publics Service  des travaux publics Service  d’urbanisme Service  d’urbanisme AVIS PUBLIC DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE AV IS P U B LIC est, par les présentes, donné...

Documents

Édition de mai 2014

...PTER DE SEPTEMBRE 2014, LES PÉRIODES DE BAIN LIBRE SERONT RÉSERVÉES AUX RÉSIDENTS DE L’ANCIENNE-LORETTE RAPPEL Le Service d’urbanisme vous rappelle que vous pouvez faire votre  demande  de  certificat  d’autorisation  en  ligne  pour l’installation ...

Documents

Édition d’avril 2014

...15 juin 2014 Programmation  des loisirs Programmation  des loisirs Printemps 2014 ACTIVITÉS aquatiques (suite) Service d’urbanisme Service d’urbanisme GARAGES ET ABRIS D’AUTO TEMPORAIRES… IL EST TEMPS DE LES RANGER! La  saison  hivernale  étan...

Documents

Édition de novembre 2015

...Sans location de bottes 100$ Temps- Danse Temps- Danse Service d’urbanisme Service d’urbanisme Garages et abris d’auto temporaires Les garages et abris d’auto temporaires sont autorisés du...

Documents

Édition d’octobre 2015

...77-3000 Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus  . . . . . . . . .ë0 . . . .418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme. . . . . . . . . ë0. . Jean Bédard  . . . . . . . . .ë0 . . . . . .418 872-7689 Autres  serv\bces Autres  serv\bce...

Documents

Édition de septembre 2015

...NE-\bORETTE |     SEPTEMBRE 2015\R     |     VO\bUME 1\R0 NUMÉRO 7 16 Service  du greffe Service  du greffe Service  de \b’urbanisme Service  de \b’urbanisme AVIS PUBLIC DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLICest, par les présentes, donné : Qu...

Documents

Édition mai 2015

...b\b Refuge pour animaux domestiques Les fidèles moustachus  . . . . . . . . . . . . .418 84\b-1\b\b\b Comité consultatif d’urbanisme . . . . . . . . . . . Jean Bédard  . . . . . . . . . . . . . . .418 872-7689 Autres  se\bvices Autres  se\bvices...

Documents

Édition de mars 2015

...ux . . . . . . . . . . . . . . . . .   . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 418 840-1000 Comité consultatif d’urbanisme . . . . . . . . . . . Jean Bédard  . . . . . . . . . . . . . . .418 872-7689 Autres  services Autres  services Di...

Documents

Édition de janvier 2015

...déchets et recyclage 501 503 $ Contrôle des animaux errants et nuisances 25 000 $ Total travaux publics 2 111 062 $ 7,1 % • Urbanisme 21 100 $ 0,1 % • Loisirs et culture Administration (soutien aux organismes, assistance financière, etc.) 133 694 $...

Documents

Édition de novembre 2016

...872-9811 Loisirs Martin Blais418 872-9811 Travaux publics André Rousseau418 872-8450 Trésorerie Ariane Tremblay418 872-9811 Urbanisme Mathieu Després418 872-9811 Aquagym Élise Marcotte 418 614-1907 Bibliothèque Marie-Victorin Nicole Gauthier418 641-...

Documents

Édition de juin 2016

...didature aura été retenue seront contactées. Recherche d’une candidate ou d’un candidat pour siéger au Comité consultatif d’urbanisme La  Ville  de  L’Ancienne-Lorette sollicite  la  candidature  de  ci- toyennes et de citoyens souhai- tant siéger a...

Documents

Édition de juin 2026

...org • Infolettre • • 2 Mot du conseil municipal 6 et 11 Rubriques des conseillers 7 Conseils estivaux d’urbanisme 3 8 Faits saillants du rapport financier Restez informé ! 20 ans de moments rassembleurs Replo...