141 résultats pour « propriété »

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Édition de novembre 2014

...lle de L’Ancienne-Lorette au 1575, rue Turmel,  L’Ancienne-Lorette,  sur  les  demandes  de dérogation mineure suivantes : - Propriété  sise  au  1346,  rue  Marianne,  L’Ancienne- Lorette,  lot  1  777  840  du  cadastre  du  Québec  :  per- mettre ...

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Édition de juin 2015

...en cour  latérale  ou  arrière,  à  une  distance d’au moins 3 mètres de toute construction et de 2 mètres de toute ligne de propriété;  • Il  doit  être  muni  d’un  pare-étincelles  à l’âtre et à la cheminée;  • Il doit être utilisé pour des fins d...

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AVIS | Règlement 379-2023

...o V - 965 - 89 en intégrant le lot 1 777 866 à la zone C - V/B1 . Ce règlement vise à inclure le lot 1 777 866 (propriété du 1361, rue Saint - Gabriel), à l’intérieur de la zone adjacente C - V/B1. Qu’une assemblée publique de...

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Édition d’octobre 2015

...247 pieds cubes). • Lorsque  l’entreposage  est  situé  à  moins  de  2  mètres  (6  pieds  6  pouces)  des limites  de  la  propriété,  il  doit  être  séparé  de  l’emplacement  adjacent  par  une clôture ajourée à moins de 50 % ou par une haie den...

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Édition d’octobre 2014

... de L’Ancienne-Lorette au 1575, rue Turmel,  L’Ancienne-Lorette,  sur  les  demandes  de dérogation mineure suivantes : - Propriété  sise  au  1346,  rue  Marianne,  L’Ancienne- Lorette,  lot  1  777  840  du  cadastre  du  Québec  :  per- mettre...

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Édition de janvier 2014

...de ville de L’Ancienne-Lorette au 1575, rue Turmel, L’Ancienne-Lorette, sur les demandes de dérogation mineure suivantes : - Propriété sise au 1678, rue Fabre, L’Ancienne-Lorette, lot 1 777 757 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme le bâtime...

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Édition de juin 2014

...atérale et arrière, à une distance  minimum  de  3  mètres  de  toute  construction  et  de  2  mètres  de  toute  ligne  de propriété; • ils doivent être munis d’un pare-étincelles à l’âtre et à la cheminée; • ce type d’équipement doit être utilisé ...

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Édition de mai 2014

...le  de  L’Ancienne-Lorette  au  1575,  rue  Turmel,  L’Ancienne- Lorette, sur les demandes de dérogation mineure suivantes : Propriété sise au 1015, rue de l’Avenir, L’Ancienne-Lorette, lot 1 311 101 du cadastre du Québec : permettre l’agrandisse- me...

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Édition d’avril 2014

...el de ville de L’Ancienne-Lorette au 1575, rue Turmel, L’Ancienne-Lorette, sur la demande de dérogation mineure suivante : - Propriété sise au 1335, rue Saint-Jacques, L’Ancienne-Lorette, lots 1 777 443 et 1 777 444 du cadastre du Québec : permettre ...

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Déposer une demande de permis ou de certificat d’autorisation

...les documents d’information dans la rubrique précédente. Attention !  Certains types de travaux visant les propriétés inventoriées de valeur patrimoniale forte, supérieure et exceptionnelle, ainsi les propriétés situées à l’in...

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Programmes et subventions pour rénovation et construction

...Novoclimat reçoit une aide financière de 2 000 $. Pour l’acheteur d’une première maison, c’est-à-dire qui accède à la propriété pour la première fois, une aide financière additionnelle de 2 000 $ est également accordée, soit une aide totale de...

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Rôle d'évaluation foncière

...mble des bâtiments situés sur l’agglomération de Québec, dont fait partie L'Ancienne-Lorette. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle. Sa durée est de trois ans. Les valeurs qui sont inscrites au rôle triennal...

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Les réseaux et ce qui vous appartient

...réparation. Vous êtes également responsable de la section de la conduite des égouts sanitaire et pluvial située entre votre propriété et la limite de votre terrain.