158 résultats pour « plan zonage »
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Demandes de dérogations mineures
...rge de recul avant de 4,3 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V-965-89 est de 6,1 mètres. Implantation Éléments dérogatoires Implantation Élévations Avant Arrière Élévations Gauche Droite DEMANDE DE DÉROGATIO...
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Demandes de dérogations mineures
...u Bosquet , L’Ancienne -Lorette, lot 1 777 972 du cadastre du Québec : permettre pour un emplacement d’angle, l’implantation d’une remise en cour avant secondaire à une distance de 0, 6 mètre de la ligne avant de terrain,...
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AVIS | Assemblée publique de consultation - Plan d'urbanisme révisé
...rmel L’Ancienne -Lorette (Québec) G2E 3J5 418 872 -9811 AVIS PUBLIC - ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PLAN D’URBANISME RÉVISÉ - VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné : Qu’une asse...
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Demandes de dérogations mineures
...econdaire) de 3,45 mètres, alors que le minimum prescrit par le Règlement de zonage no V -965 -89 est de 6,1 mètres . Implantation Élément dérogatoire rue Chapman rue Charles -Gill rue Parisien Élévations Avant (rue Chapman) Élé...
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Demandes de dérogations mineures
...nt -Cyrille , L’Ancienne -Lorette, lot 1 778 166 du cadastre du Québec : permettre sur un emplacement d’angle, l’implantation d’une piscine en cour avant secondaire située à une distance de 3,3 mètres de la ligne de rue, a...
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Demandes de dérogations mineures
...034 , rue Écho, L’Ancienne - Lorette, lot 1 311 7 11 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,89 mètres, alors que le minimum pre...
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Dérogations mineures
...pplique aux constructions projetées, aux travaux en cours ou déjà exécutés et aux constructions déjà érigées ou déjà implantées. Dans le cas de travaux en cours ou déjà exécutés et de constructions déjà érigées ou déjà im...
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Demandes de dérogations mineures
...sise au 1 406 , rue Saint - Clément , L’Ancienne - Lorette, lot 1 777 096 du cadastre du Québec : p ermettre l’implantation d’une clôture en cour arrière d’une hauteur de 2,44 mètres, alors que le maximum prescrit par le Règlement de z...
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Construction
...résidences isolées (L.R.Q. chap. Q-2, r-8). 1.6 T ABLEAUX , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , SYMBOLES Les tableaux, plans, graphiques, schémas et toute f orme d'expression autre que le texte proprement dit, contenus dans le prése...
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Zonage
.... 1.5 DOCUMENTS ANNEXÉS Fon t parties intégra ntes du présent règlement à toutes fins que de droit : A. Le plan de zonage Le plan de zonage numéro V -965 -89Z01 joint au présent règlement comme Annexe A . B. Ringelmann S...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
VILLE DE L’ANCIENNE -LORETTE R ÈGLEMENT N O V-1019 -91 R ÈGLEMENT CONCERNANT LES PLANS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURAL (P.I.I.A.) Codification administrative du règlement n o V-1019 -...
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Demandes de dérogations mineures
...au 1 688, rue du Saint-Olivier , L’Ancienne- Lorette, lot 1 31 1 504 du cadastre du Québec : rendre réputé conforme l’implantation d’une habitation unifamiliale isolée avec une marge de recul avant de 5,7 mètres , alors que le minimum prescr...
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Comité consultatif d'urbanisme
...cernant les demandes de dérogations mineures (DM); c) Des recommandations au Conseil municipal concernant les plans d’aménagement d’ensemble (PAE), les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA), les projets...
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Lotissement
...us restrictive ou prohibitive doit s'appliquer. 1.5 TABLEAU , GRAPHIQUES , SCHÉMAS , SYMBOLES Les tableaux, plans, graphiques. schémas et toute forme d'expression autre que le texte proprement dit, contenus dans le présen...
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AVIS | Plan d'action pour les personnes en situation de handicap 2023
AVIS PUBLIC PLAN D ’ACTION À L ’ÉGARD DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 2023 AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné par l a soussigné e, greffi ère de la Ville de L’Ancienne -Lorette, de ce qui suit : Lors de la s...
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AVIS | Règlement 380-2023
...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 80 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC...
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Demandes de dérogations mineures
...sise au 1 0 91 , rue Boutet , L’Ancienne - Lorette, lot 1 310 417 du cadastre du Québec : permettre l’implantation d’un portique fermé attenant au bâtiment principal avec une marge de recul avant de 4,6 mètres, alors que le min...
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AVIS | Règlement 379-2023
...AVIS PUBLIC – ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT N O 3 79 - 202 3 - MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC e...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 379-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...
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AVIS | Demande d'approbation référendaire - Règlement 380-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...
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AVIS | Règlement 379-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 379 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 866 À LA ZONE C - V/B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné aux...
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AVIS | Règlement 380-2023
AVIS PUBLIC – DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE RÈGLEMENT NO 3 80 - 2023 MODIFIANT LE PLAN ET LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NO V - 965 - 89 EN INTÉGRANT LE LOT 1 777 8 1 6 À LA ZONE R - C /B1 AVIS PUBLIC est, par la présente, donné...
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Demandes de dérogations mineures
...ligne de latérale de propriété, alors que le minimum prescrit est de 2 mètres, soit la hauteur entre le plancher de l’ouvrage et le sol adjacent; • Permettre l’agrandissement d’un balcon en cour arrière situé à une...
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Démolition d'immeubles
...agé doit comprendre les renseignements et documents suivants : 1. L’usage des constructions projetées; 2. Un plan projet d’implantation de toute nouvelle construction projetée, préparé par un professionnel compétent. Ce...
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Demandes de dérogations mineures
...ge n o V -965 -89 est de 40 mètres carrés. À noter que la piscine creusée située dans la cour arrière a été retirée . Implantation Basée sur le certificat de localisation le plus récent 25 septembre 2003 sur lequel les agrandissements réal...
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