200 résultats pour « acces permis »

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Édition d'hiver 2024

...e populaire Desjardins du Piémont Laurentien ainsi que tous nos partenaires qui nous ont permis d’offrir des fêtes accessibles et de grande qualité. Un grand merci aux organismes, aux entreprises, aux écoles et aux citoyens qui ont r...

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Édition d'été 2023

...ALE Vous êtes une personne à mobilité réduite ? Une section est prévue pour vous lors des spectacles, comportant un espace accessible pour les fauteuils roulants et des toilettes adaptées. Réservez votre place, au info@lancienne-lorette.org ou a...

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Édition de février 2014

...ose d’un magni- fique  réseau  qui  permet  de  pratiquer  les  randon- nées à pieds, en raquettes ou en skis. Le réseau est accessible en tout temps et tout à fait gratuitement. Durant  la  saison  hivernale,  une  attention  très  spé- ciale est ap...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 367-2022

...qualité de personne s habilles à voter* . Une photo copie d’une carte d’identité (carte d’assurance maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes) doit être jo...

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Édition de mars 2014

...m. / non-résident – 70,50 $ 1 fois/sem. et 141 $ 2 fois/sem. Endroit :             AQUAGYM RETRAITE EN FORME — adultes Cours accessible et adapté aux retraités de tous les âges. L’expertise des professionnels de la santé de notre équipe assurera la s...

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Édition d’avril 2014

.... / non-résident – 70,50 $ 1 fois/sem. et 141 $ 2 fois/sem. Endroit :             AQUAGYM RETRAITE EN FORME —  adultes Cours accessible et adapté aux retraités de tous les âges. L’expertise des professionnels de la santé de notre équipe assurera la s...

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Édition de juin 2014

...n pour vous informer de la réglementation à suivre pour l’installation d’une piscine sur votre terrain. Les piscines ne sont permises que dans les cours arrière et latérales. Pour les piscines hors terre, la distance à respecter entre la bordure exté...

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Édition de septembre 2014

...9 h à 12 h  Se présenter au local Rayon de Soleil, situé au 1565, rue Turmel, à L’Ancienne-Lorette. INFORMATION 418 657-4821 accesloisirsquebec.org ASSOCIATION DE SOCCER MISTRAL LAURENTIEN LOCAL A & AALOCALA & AA U05 2010 120$N / D 145$N / D U06 20...

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Édition d’octobre 2014

...e indiquée sur le formulaire. MODALITÉS DE PAIEMENT Par  Internet : sur le site Internet de votre institution financière (Acces d ou Telnat ), ajou- tez le fournisseur « Ancienne-Lorette – Loisirs » et indiquez le numéro de référence va- riable....

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Édition de novembre 2014

...esse indiquée sur le formulaire. MODALITÉS DE PAIEMENT Par  Internet : sur le site Internet de votre institution financière (Acces d ou Telnat ), ajou- tez le fournisseur « Ancienne-Lorette – Loisirs » et indiquez le numéro de référence va- riable. V...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 365-2022

...se et qualité de personne s habilles à voter* . Une photo copie d’une carte d’identité (carte d’assurance maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes) doit être jointe...

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AVIS | Approbation des personnes habiles à voter sur le Règlement 366-2022

...se et qualité de personne s habilles à voter* . Une photo copie d’une carte d’identité (carte d’assurance maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’identité des Forces canadiennes) doit être jointe...

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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction

...plan d’ensemble, soit une opérati on d’ensemble avec usage commun d’aires de stationnement, de bâ timents accessoires, de services ou d’équipements, peuvent être érigés sur un même lot. Après le début des travaux,...

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Édition de printemps 2023

...arquants de L’Ancienne-Lorette depuis 350 ans, ainsi que les personnages ayant marqué notre histoire. Exposition gratuite accessible toute l’année. Faits divers sur Facebook Page Facebook du 350 e anniversaire Découvrez un nouveau fait divers...

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Paix et bon ordre

...es biens administrés par la municipalité, affectés à l’usage général et public; Endroit public : un endroit accessible ou fréquenté par le public dont, notamment, un édifice commercial, un centre commercial, un édifice sportif...

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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette

...contrôle (clôture, coll ier, laisse, muselière, licou, harnais, etc.)  ; 11º NO MBRE D ’ANIMAUX DOMESTIQUES PERMIS de ga rder dans un logement, s ur le terrain où est situé ce loge men t ou dans les dép endanc...

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Construction

....1.6 Toit de type mansarde La construction de bâtiment avec toiture de type ma nsarde est prohibée pour les bâtiments accessoires. (220-2014) 3.2.1.7 Construction modulaire La construction de type modulaires pour des bâtime nts...

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Zonage

...e qui constitue une source princ ipale de chauffage et de climatisatio n d ‱un bâtiment et d‱une construction accessoir e incluant une piscine . (V-965.56 -93) (179 -2012) Règlement de zonage n o V-965 -89 6 Ville d...

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Plan d'implantation et d'intégration architectural

...vation, la restauration et la réparation extérieure ou l’agrandissement d’un bâtiment principal, complémentaire ou accessoire; b) Pour l’aménagement des terrains; c) Pour le déplacement ou la démolition de la maiso...

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Demandes de dérogations mineures

...etc.).  L’ensemble des locataires auront accès à un balcon privé.  Certains logements seront aménagés afin de garantir l’accessibilité universelle pour la clientèle actuelle et future. AIRES COMMUNES  La superficie habitable des logements sera...

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Prévention des incendies

...1 : Un appareillage électrique, tel qu’un panneau de distribution, un fusible et un disjoncteur, d oit être accessible et libre de toute obstruction. Aucun objet combustible ne doit se trouve r dans un rayon d’un mètre d’un t...

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Lotissement

...passible des recours et sanctions stipulés aux articles 4.1.l, 4.1.2, 4.1.3 et 4.1.4 du règlement relatif aux permis et certif icats ainsi qu'à l'administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction. 4.2 E...

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Demandes de dérogations mineures

...dastre du Québec : permettre la construction d’une habitation unifamiliale isolée (H1 - 1) comportant un logement accessoire au sous - sol avec les éléments dérogatoires au Règlement de zonage n o V - 965 - 89 suivants :...

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Nétiquette

La page Facebook de la Ville de L’Ancienne-Lorette est un outil complémentaire au site Internet de la municipalité qui permet d’informer en continu et de manière privilégiée ses citoyens. Plusieurs sujets sont abordés sur la plateforme sociale, do......