110 résultats pour « Permis patio »
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Édition de printemps 2023
...aison des jeunes ? Isa belle Grenier Conseillère district 2, Notre-Dame Les besoins des familles sont au cœur des préoccupations du conseil municipal. Les jeunes sont partie prenante de la vie communautaire et forment l’avenir de notre belle v...
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Lotissement
...t aux dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupation ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règlement touche toute p...
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Prévention des incendies
...dans tout bâtiment ou sur toute propriété à toute heure raisonnable, pour inspecter la construction ou l'occupation des lieux, les installations et les opérations, afin de s'assurer du respec t des exigences du présent règle...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...L’objectif principal recherché pour la zone ou le secteur de zone R-B8 est de favoriser un taux d’occupation adéquat des emplacements qui con tiennent des superficies importantes, de faire en sorte que les bâtiments y formen...
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Zonage
...ns du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l ‱occupation ou l ‱utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement. Le présent règle ment touch e...
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Construction
...eut être installé à lextérieur d un bâtiment résidentiel et de tout bâtiment résidentiel où est permis une occupation d omestique de façon à permettre la captation dimages seulement de la propriété sur laquelle lappareil...
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Dérogations mineures
...l’objet d’une dérogation mineure à l’exception des dispositions concernant : 1° l’usage et la densité d’occupation au sol; 2° des contr aintes d’aménagement particulières associées à des objectifs de sécurité pu...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
...tions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présent règlement. Le règlement s’applique à...
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Nuisances
...orette SECTION V - BÂTIMENTS INHABITÉS - NUISANCE ARTICLE 27 : Un bâtiment ayant reçu un perm is d’occupation après sa construction doit, en tout temps, être habitable et conserver un état d’habitabilité. ARTICL...
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Demandes de dérogations mineures
...lors que le minimum prescrit est de 60 cm. NATURE DE LA DEMANDE Permis de construction n o 89-1697 (construction d’un patio avec descente au sous-sol) **Une fondation sous le patio a été construite. Le recul exigé en 1989 était de 15 pieds (4...
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Édition de novembre 2014
...ussi les candidats développent une meilleure technique de nage et améliorent leur en- durance. La présence et la participation du candidat à tous les cours sont nécessaires pour pouvoir compléter la formation adéquatement. Un examen deva...
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Édition de septembre 2014
... je me suis réjoui de nous voir ainsi réunis, le cœur à la fête, dans le cadre de ce bel événement. Grâce à votre participation, au travail tenace de nos organisateurs et à l’implication de nos précieux partenaires, le festival fut un fra...
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Édition de mars 2015
...s candidats développent une meilleure technique de nage et améliorent leur endurance. La présence et la participation du candidat à tous les cours sont nécessaires pour pouvoir compléter la formation adéquatement. Un examen de...
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Édition de juin 2014
...urs. Tous, nous attendions depuis plusieurs mois que Dame Nature nous permette enfin de bénéficier de cet espace de plus… le patio. Vous vous installez donc pour enfin profiter du soleil, du calme, du chant des oiseaux, du vent dans les feuilles… Bin...
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Édition d’avril 2014
... les candidats développent une meilleure technique de nage et améliorent leur endurance. La présence et la participation du candidat à tous les cours sont nécessaires pour pouvoir compléter la formation adéquatement. Un examen devant un ex...
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Édition de mars 2014
... les candidats développent une meilleure technique de nage et améliorent leur endurance. La présence et la participation du candidat à tous les cours sont nécessaires pour pouvoir compléter la formation adéquatement. Un examen devant un ex...
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Édition de février 2014
...O\bUME 9 NUMÉRO 119 La mission Afeas L’Afeas veut préserver les droits acquis des femmes; favoriser et valoriser la participation des femmes dans toutes les sphères de la société; faire valoir et défendre l’opinion des femmes dans tous les débats d...
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Édition de janvier 2014
...VOLUME 8 NUMÉRO 1117 La mission Afeas L’Afeas veut préserver les droits acquis des femmes; favoriser et valoriser la participation des femmes dans toutes les sphères de la société; faire valoir et défendre l’opinion des femmes dans tous les débats d...
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Édition de décembre 2015
...Aussi les candidats développent une meilleure technique de nage et améliorent leur endurance. La présence et la participation du candidat à tous les cours sont nécessaires pour pouvoir compléter la formation adéquatement. Un examen d...
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Édition de novembre 2015
...ique. Aussi les candidats développent une meilleure technique de nage et améliorent leur endurance. La présence et la participation du candidat à tous les cours sont nécessaires pour pouvoir compléter la formation adéquatement. Un examen devant un ex...
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Édition d’octobre 2015
...ement , enfant(s) accompagné(s) d’adulte(s) Bain 50 ans et + : 50 ans et ëb LIGNE INFO\bHÉLICOS À l’écoute de vos préoccupations et soucieuse de vous offrir un milieu de vie sain où il fait bon vivre, la Ville de L’Ancienne-Lorette tie...
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Édition de septembre 2015
...réel plaisir de vous voir ainsi réunis, dans notre belle ville animée. Je vous remercie d’ailleurs de votre nombreuse participation, alors que le Festival a connu un achalandage record de 55 000 visiteurs. Cet accomplissement confirme la ë0notoriété ...
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Édition de juin 2015
..., lot 1312 952 du cadastre du Québec : permettre l’implantation d’un bâtiment commercial ayant un coefficient d’occupation du sol de 0,15, en lieu et place d’un coefficient d’occupation du sol se situant entre 0,25 et 1,32, tel qu’exigé par ...
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Édition mai 2015
...e membre de la Société des arts de L’Ancienne\bLorette. Date limite d’inscription : 31 mai 2015 Des prix de participation seront remis aux artistes participants! INFORMATION communications.salal@gmail.com Clubs et organi\bme\b Clubs...
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Démolition d'immeubles
...établissant le mandat de toute personne autorisée à agir en son nom, le cas échéant; 4. Une description de l’occupation actuelle de l’immeuble ou la date depuis laquelle il est vacant et une description des motifs justifiant la n...
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