182 résultats pour « Limite de terrain »
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Édition d’octobre 2015
...e de la collecte ; • Liste des objets à ramasser. Modalités de collecte Les objets doivent être déposés en bordure de votre terrain, à moins de 2 mètres de la rue, au plus tôt le soir précédant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la co...
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Paix et bon ordre
...a loi. Le présent article n’empêche pas la pratique du tir au fusil, à la carabine ou à l’arc sur un terrain spécialement aménagé à cette fin et opéré par un club de tir détenant les autor isations requises d...
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Édition de novembre 2015
...e de la collecte ; • Liste des objets à ramasser. Modalités de collecte Les objets doivent être déposés en bordure de votre terrain, à moins de 2 mètres de la rue, au plus tôt le soir précédant la collecte et au plus tard à 7 h le jour même de la co...
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Édition de décembre 2015
...de Québec. J’ai participé très activement et très positivement aux rencontres de négociation afin d’en arriver à trouver un terrain d’entente avantageux pour les trois villes de l’agglomération, soit : Québec, Saint-Augustin-de-Desmaures ...
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Édition de janvier 2014
...(entretien et opération) 91 569 $0,3 % Location d’heures de glace, patinoires, pistes de ski de fond 736 226 $2,6 % Parcs et terrains de jeu (embellissement et entretien) 164 136 $0,6 % Piscine et gymnase 333 756 $1,2 % Programme Vacances-Été (camp d...
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Édition de mars 2014
... : Niveau A et B : Veuillez noter que les pratiques d’équipe ainsi que 50 % des parties du calendrier se tiendront sur les terrains de VBAL tandis que les autres parties se tiendront sur le territoire de la région de Québ\ ec. Niveau Atome B : Ve...
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Édition d’avril 2014
...tés sociales qui vous permettront d’améliorer votre jeu, tout en vous amusant, tout cela sur nos magnifiques terrains en terre battue. Pour en profiter, inscrivez-vous par voie électronique, après le 1 er avril, directem...
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Édition de mai 2014
... 26 mai, si la température le permet En cas de pluie, les cours seront repris la se-maine suivante Ratio : 8 élèves /2 terrains /1 instructeur Minimum 4 personnes et maximum 8 personnes par cours Les formulaires d’inscription sont disponibles ...
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Édition de juin 2014
...t, nous profitons de l’occasion pour vous informer de la réglementation à suivre pour l’installation d’une piscine sur votre terrain. Les piscines ne sont permises que dans les cours arrière et latérales. Pour les piscines hors terre, la distance à r...
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Nuisances
...oirs, fonctions et devoirs pour les fins d’application du présent règlement. Immeuble : Signifie et comprend les terrains vagues et les bâtiments. Inspecteur : Désigne le directeur du Service des trav aux publics, le direct...
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Permis et certificats et administration des règlements de zonage, de lotissement et de construction
..., doivent l’être conformément au x dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l’occupation ou l’utilisation d oit se conformer aux exigences du présen...
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Tarification et modalités de paiement
Tarification Résidents de 65 ans et plus Les résidents de 65 ans et plus bénéficient d'une réduction de 50 % sur le coût d'inscription. Non-résidents En vertu de la politique de tarification de la Ville de L'Ancienne-Lorett......
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Garde, contrôle et bien-être animal sur le territoire de la Ville de L'Ancienne-Lorette
...l que prévu au présent règlement. Doma ine pu bli c Une rue, ruelle, trottoir, escalier, plac e, parc, terrain de jeux, voie cyclabl e ou piétonne ou un t errain appart enant à la Ville dest iné à l’usage du p...
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Budget 2024
...- Deuxième tranche > 400 000 $ 2,7570 2,8473 2,8328 3,0095 Moyenne 4,93 % 2,75 % 5,7 % Industriel 2,4024 2,5393 5,7 % Terrains vagues desservis 1,5519 1,6400 5,7 % 10 11 Taux résidentiel / 100 $ d’évaluation 0,8810 0,9052 Taxe foncière gén...
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Construction
...doivent lêtre conformément aux dispositions du présent règlement. De même que toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupat ion ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent...
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Zonage
...ivent l ‱être con formément aux disp ositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l ‱occupation ou l ‱utilisation doit se conformer aux exigences du présen...
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Plan d'implantation et d'intégration architectural
...xtérieure ou l’agrandissement d’un bâtiment principal, complémentaire ou accessoire; b) Pour l’aménagement des terrains; c) Pour le déplacement ou la démolition de la maison W ilfrid -Edge sise au 1364, rue Sai...
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Lotissement
...nt être érigé, doivent l'être conformément aux dispositions du présent règlement. De même, toute construction ou tout terrain dont on envisage de modifier l'occupation ou l'utilisation doit se conformer aux exigences du présent règlement....
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Édition d'hiver 2023
...tés de fonctionnement (paiement comptant) 2 138 417 $ 2 735 756 $ 3 087 515 $ 3 408 092 $ 3 743 680 $ Fonds de parcs et de terrains de jeux et fonds de redéveloppement 285 328 $ 75 000 $ 80 000 $ 100 000 $ 130 000 $ Aides financières potentielles...
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Édition de printemps 2023
...er juin à fin août Presbytère, 1635 rue Notre-Dame Visite guidée élargie de l’église Notre- Dame de L’Annonciation et les terrains qui l’entoure, conçue pour le 350 e. Venez découvrir les trésors de l’église à l’intérieur comme à l’extérieur....
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Demandes de dérogations mineures
...age n o V - 965 - 89 suivants : • La construction d’un abri d’auto situé à 0,3 mètre de la limite latérale de terrain, alors que le minimum prescrit est de 0,6 mètre ; • La construction d’un avant - toit situé 0,1 mètre de la...
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Édition d'été 2023
...omptants d’immobilisations 1 142 434 $ Aides financières (Programmes PRIMEAU, PAVL, TECQ) 3 862 908 $ Fonds de parcs et de terrains de jeux 46 097 $ Excédent de fonctionnement (surplus) 1 725 975 $ Règlements d’emprunt (réfection des rues Notre-...
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Démolition d'immeubles
...ol dégagé, notamment les dimensions des constructions projetées et leurs distances par rapport aux limites du terrain, la localisation des arbres existants, l’emplacement et les dimensions des aires de stationnement, les se...
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Piscine intérieure
Horaire des bains libres Le bain libre du dimanche 20 septembre, qui devait avoir lieu de 19 h 45 à 21 h, est annulé. 📩 Nouveau! Abonnez-vous aux alertes sur votre compte citoyen afin d'être inform......
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Édition d’hiver 2022
...Au chapitre des bonnes nouvelles , nous avons obtenu, en 2021, l’autorisation du gouvernement du Québec d’occuper les terrains du MTQ. Dès ce printemps, les sentiers du Parc de la rivière seront donc reliés à ceux du boisé Lorettain via l’...
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