Rapports et publications
Appels d’offres
Liste des appels d’offres.
Avis publics
Avis publicsListe des avis publics.
Cartes et plans
Liste des cartes et plans de la Ville de L’Ancienne-Lorette.
Code d’éthique et déontologie
Code d’éthique et déontologieLe Code d’éthique et de déontologie dicte les règles de conduite que doivent respecter et les élus municipaux et les valeurs qui doivent les guider.
Consultation publique
En raison de la déclaration de mesure d’urgence, les assemblées publiques en lien avec tout règlement ne peuvent être tenues par les villes. En effet, en vertu de […]
Contrats octroyés
Contrats octroyésListes des contrats octroyés.
Élargissement de l’autoroute Henri-IV – Rehaussement de la butte antibruit
Document d’information concernant le rehaussement de la butte antibruit.
Guide du citoyen
Guide du citoyenLe guide du citoyen de L’Ancienne-Lorette est une riche source de renseignements qui touche les divers aspects de la vie lorettaine.
Journal Le Lorettain
Journal Le LorettainDistribué gratuitement aux citoyens de L’Ancienne-Lorette, le journal municipal Le Lorettain était un mensuel jusqu’en 2019, où il est devenu trimestriel.
Plan d’action à l’égard des personnes handicapées
Plan d’action à l’égard des personnes handicapéesTéléchargez le document pdf
Politique de gestion contractuelle
En vertu de la Loi sur la cité et les villes, toute municipalité doit adopter une politique de gestion contractuelle s’appliquant aux contrats municipaux et […]
Procédure concernant le traitement des plaintes
À l’égard des processus de soumissions publiques et des avis d’intention de conclure un contrat de gré à gré avec un fournisseur unique.
Procès-verbaux (archives)
Rapports du maire sur la situation financière
Archives des rapports du maire sur la situation financière.
Rapports financiers
À la fin de l’exercice financier, le 31 décembre, on dresse le rapport financier de l’exercice.
Règlement sur le traitement des élus municipaux
Le règlement sur le traitement des élus municipaux et l’allocation de transition établit les pouvoirs du conseil en matière de rémunération.
Rivière Lorette
Documents d’information concernant la rivière Lorette.