Séances du conseil municipal

Les séances ordinaires et extraordinaires se déroulent sans public, jusqu’à nouvel ordre. Il sera toujours possible de suivre les séances à distance grâce à la webdiffusion.

Séances

Ordinaires

Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent le dernier mardi de chaque mois, à 19 h 30, à la salle du conseil de l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette.

Extraordinaires

Les séances extraordinaires, tenues en dehors des périodes, jours ou heures prévus, sont des séances inhabituelles qui ont lieu pour étudier un ou des dossiers particuliers.

Webdiffusion des séances du conseil

Les séances ordinaires et extraordinaires du conseil municipal sont diffusées sur la chaîne YouTube de la Ville de L’Ancienne-Lorette et peuvent être visionnées en direct ou en différé.

Période de questions 

Les citoyens qui désirent poser des questions peuvent le faire durant la séance du conseil municipal et obtenir une réponse en direct, durant la période prévue à cette fin. Il sera également possible, pour les citoyens qui le désirent, de poser des questions par courriel, avant la séance.

Questions posées en direct – sur YouTube

Les citoyens qui désirent poser des questions en direct peuvent le faire par le biais de la chaîne YouTube de la Ville de L’Ancienne-Lorette*, au moyen de la fonctionnalité de clavardage, en indiquant les renseignements suivants :

• Prénom et nom;
• Question(s).

Les questions peuvent être posées à partir du début de la séance du conseil, à 19 h 30, et jusqu’à la fin de la période de questions. 

Questions posées avant la séance – par courriel

Les citoyens qui désirent poser des questions avant la séance du conseil doivent le faire par courriel, à l’adresse [email protected], en indiquant les renseignements suivants :

• Prénom et nom;
• Question(s).

La date limite pour transmettre les questions par courriel est le jour même de la séance, à 17 h 30.

Renseignements importants concernant la période de questions 

• Les questions doivent être formulées dans un langage courtois et respectueux.
• Pour chaque question, le prénom, le nom et la question seront lus à voix haute et intégralement.
• Toute question ne correspondant pas aux modalités énoncées ne pourra obtenir de réponse.
• Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu jugé inapproprié.

Calendrier 2020

Les ordres du jour et les procès-verbaux de chaque séance sont disponibles ci-dessous.

Rappels

• Les ordres du jour comportent la mention “projet” car ils doivent être adoptés lors de la séance. 
• Les procès-verbaux doivent être adoptés à la séance suivante avant d’être diffusés (délai d’environ un mois).

Archives 2019

Archives des procès-verbaux

Pour consulter les archives des procès-verbaux, consultez la section Rapports et publications.